ah Ok !atyla yu a écrit :C'est un accompte Thalye mais tous ne le demande pas!
chez nous ce sont des accomptes, mais sur les contrats c'est spécifié qu'il n'y a pas de remboursement si l'acheteur se désiste.
Les embuches de l'élevage
Modérateurs : Vince, acherontia
Attention, la grosse différence entre acompte et arrhes n'est pas cela : dans le cas d'un acompte, si l'acheteur se retire, il perd son acompte, si le vendeur se retire, il rembourse l'acompte mais pour les arrhes : si l'acheteur se retire, il perd ses arrhes, si le vendeur se retire, il rembourse les arrhes ET PAYE une indemnité supplémentaire correspondant au montant des arrhes.dunai a écrit :En fait, je ne sais pas pour vous au Canada mais en Europe un acompte est récupérable, des arrhes pas.thalye a écrit :pardon de quoi ?
En fait sur mon contrat de réservation, je mets le mot "arrhes "au lieu d'"acompte". Si ma chienne est vide, je restitue la somme que l'acheteur m'a versé ou je la tiens pour une nichée ulltérieure si l'acheteur le désire mais si c'est l'acheteur qui se désiste sans raison valable, je ne restitue pas la somme et c'est pour ça que je stipule que ce sont des " arrhes" car c'est le terme légal
C'est très défavorable au vendeur !
Tiré d'un dossier juridique :
Définition de Arrhes
Dans le cas d' une vente, lorsque l' acheteur se réserve une faculté de dédit, il verse au vendeur une somme d'argent dit "arrhes" que, dans le cas où la vente n'aurait pas lieu, ce dernier, conservera en dédommagement. Si c'est le vendeur qui déclare se dédire, il devra payer le double de ladite somme à l'acheteur.
Définition de Acompte
L'acompte est un payement partiel dû par l'acheteur manifeste ainsi sa volonté ferme de réaliser l'opération pour laquelle il s'engage. On utulise aussi le mot acompte pour désigner un paiement partiel fait par un débiteur à son créancier et qui est "à valoir" sur le montant total de la dette.
Dans la vente, tout payement partiel convenu lors de la conclusion ou postérieurement à la conclusion d'un contrat est un acompte, à moins que les parties aient convenu, s'agissant d'une vente, ce règlement constituera des "arrhes" . Si les parties n'ont pas indiqué clairement dans le contrat, que le versement aurait le caractère d'un acompte, ce fait devra alors être interprété dans le sens le plus favorable à l'acheteur et le versement ainsi fait sera qualifié d'arrhes.
Définition de Arrhes
Dans le cas d' une vente, lorsque l' acheteur se réserve une faculté de dédit, il verse au vendeur une somme d'argent dit "arrhes" que, dans le cas où la vente n'aurait pas lieu, ce dernier, conservera en dédommagement. Si c'est le vendeur qui déclare se dédire, il devra payer le double de ladite somme à l'acheteur.
Définition de Acompte
L'acompte est un payement partiel dû par l'acheteur manifeste ainsi sa volonté ferme de réaliser l'opération pour laquelle il s'engage. On utulise aussi le mot acompte pour désigner un paiement partiel fait par un débiteur à son créancier et qui est "à valoir" sur le montant total de la dette.
Dans la vente, tout payement partiel convenu lors de la conclusion ou postérieurement à la conclusion d'un contrat est un acompte, à moins que les parties aient convenu, s'agissant d'une vente, ce règlement constituera des "arrhes" . Si les parties n'ont pas indiqué clairement dans le contrat, que le versement aurait le caractère d'un acompte, ce fait devra alors être interprété dans le sens le plus favorable à l'acheteur et le versement ainsi fait sera qualifié d'arrhes.
Nouki a écrit :Attention, la grosse différence entre acompte et arrhes n'est pas cela : dans le cas d'un acompte, si l'acheteur se retire, il perd son acompte, si le vendeur se retire, il rembourse l'acompte mais pour les arrhes : si l'acheteur se retire, il perd ses arrhes, si le vendeur se retire, il rembourse les arrhes ET PAYE une indemnité supplémentaire correspondant au montant des arrhes.dunai a écrit :En fait, je ne sais pas pour vous au Canada mais en Europe un acompte est récupérable, des arrhes pas.thalye a écrit :pardon de quoi ?
En fait sur mon contrat de réservation, je mets le mot "arrhes "au lieu d'"acompte". Si ma chienne est vide, je restitue la somme que l'acheteur m'a versé ou je la tiens pour une nichée ulltérieure si l'acheteur le désire mais si c'est l'acheteur qui se désiste sans raison valable, je ne restitue pas la somme et c'est pour ça que je stipule que ce sont des " arrhes" car c'est le terme légal
C'est très défavorable au vendeur !
Oui, bien entendu, je me suis mal exprimée et ne suis pas allée jusqu'au bout de l'explication, c'est bien pour ça que tu es Général
Je les sors à 4 semaines dans le jardin et à 6 semaines en rue. Ils vont à l'école, à l'aéroport, à la gare, au marché, près des canards, chats, daims et autre qui sont près de chez moi. Les enfants des voisins viennent leur dire bonjour,... Dehors, je leur un "parcours" du combattant : tunnel, marcher dans un bac d'eau, dans du sable, des boîtes de coca, des bouteilles plastiques froissée, passer sur une passerelle, à travers des rideaux de franges de tissus,...
Presque la même chose chez moi!!!!Nouki a écrit :Je les sors à 4 semaines dans le jardin et à 6 semaines en rue. Ils vont à l'école, à l'aéroport, à la gare, au marché, près des canards, chats, daims et autre qui sont près de chez moi. Les enfants des voisins viennent leur dire bonjour,... Dehors, je leur un "parcours" du combattant : tunnel, marcher dans un bac d'eau, dans du sable, des boîtes de coca, des bouteilles plastiques froissée, passer sur une passerelle, à travers des rideaux de franges de tissus,...
dunai a écrit :Presque la même chose chez moi!!!!Nouki a écrit :Je les sors à 4 semaines dans le jardin et à 6 semaines en rue. Ils vont à l'école, à l'aéroport, à la gare, au marché, près des canards, chats, daims et autre qui sont près de chez moi. Les enfants des voisins viennent leur dire bonjour,... Dehors, je leur un "parcours" du combattant : tunnel, marcher dans un bac d'eau, dans du sable, des boîtes de coca, des bouteilles plastiques froissée, passer sur une passerelle, à travers des rideaux de franges de tissus,...
a 6 semaines les sortir en ballade?Mais a cette âge là ils ne sont pas vacciner si??
Par contre Nouki le parcour du combatant je voudrai bien le voire,a dois être très amusant de les voire y aller la premiere fois!
Faut pas être pigeon non plus.atyla yu a écrit :Il faut savoir être humain aussi, perte d'emploi, décès...
Au plus simple pas d'accompte avant que les chiots ont 8 jours de viabilité!
Si cette cause est invoquée, pour ma part, je demanderai justificatif avant de prendre une décision car si ce même évenement, quel qu'il soit se produisait 1 mois après l'acquisition du chiot, faudrait-il le reprendre et rembourser son prix ?
Quelle bonne idée !Donc, à partir de 6 semaines les gens peuvent commencer à les toucher ?Nouki a écrit :Je les sors à 4 semaines dans le jardin et à 6 semaines en rue. Ils vont à l'école, à l'aéroport, à la gare, au marché, près des canards, chats, daims et autre qui sont près de chez moi. Les enfants des voisins viennent leur dire bonjour,... Dehors, je leur un "parcours" du combattant : tunnel, marcher dans un bac d'eau, dans du sable, des boîtes de coca, des bouteilles plastiques froissée, passer sur une passerelle, à travers des rideaux de franges de tissus,...
A 5 semaines à condition que les mains soient désinfectées, et avant 5 semaines on ne fait que regarder, pas toucherthalye a écrit :Quelle bonne idée !Donc, à partir de 6 semaines les gens peuvent commencer à les toucher ?Nouki a écrit :Je les sors à 4 semaines dans le jardin et à 6 semaines en rue. Ils vont à l'école, à l'aéroport, à la gare, au marché, près des canards, chats, daims et autre qui sont près de chez moi. Les enfants des voisins viennent leur dire bonjour,... Dehors, je leur un "parcours" du combattant : tunnel, marcher dans un bac d'eau, dans du sable, des boîtes de coca, des bouteilles plastiques froissée, passer sur une passerelle, à travers des rideaux de franges de tissus,...
J'ai une question vraiment bête... mais quand on sait pas...
étant donné que chez nous il fait plus foid et qu'il y a plus de neige que chez vous, est-ce que les DT auront tendance à être plus poilus ?
sur ce, j'y vais, j'ai cours et je dois affronter la belle neige qui tombe qui devrait tourner en tempête très bientot... meteo media l'a dit
étant donné que chez nous il fait plus foid et qu'il y a plus de neige que chez vous, est-ce que les DT auront tendance à être plus poilus ?
sur ce, j'y vais, j'ai cours et je dois affronter la belle neige qui tombe qui devrait tourner en tempête très bientot... meteo media l'a dit