élevage agrée ou particulier quelles différences?
Modérateurs : Vince, acherontia
Et l'agrément, c'est une chose mais ce n'est pas lié à l'obligation de déclarer ses revenus, de payer ses charges sociales, d'avoir un numéro d'entreprise et de TVA.
Ce qui revient bien à prouver qu'un éleveur n'est pas un "particulier", c'est un indépendant (sauf très rares cas). Donc juste, le contraire d'un particulier !
Ce qui revient bien à prouver qu'un éleveur n'est pas un "particulier", c'est un indépendant (sauf très rares cas). Donc juste, le contraire d'un particulier !
relis ma 1ere reponse et tu verra en quoi consiste la difference entre la france et la belgiqueBarbara13 a écrit :Dommage car il y a des éléments intéressants dans la comparaisonesther a écrit :n'ayant semble t il pas la meme legislation en france et ne souhaitant pas que les termes ou phrases utilisés soit mal interpretes je ne repondrait plus sur ce post
Ce n'est pas pour moi que je dis çàesther a écrit :relis ma 1ere reponse et tu verra en quoi consiste la difference entre la france et la belgiqueBarbara13 a écrit :Dommage car il y a des éléments intéressants dans la comparaisonesther a écrit :n'ayant semble t il pas la meme legislation en france et ne souhaitant pas que les termes ou phrases utilisés soit mal interpretes je ne repondrait plus sur ce post
la législation d'élevage en France, je connais mais je parlais des réalités de terrain. Ce qui ce fait, ce qui est courant, bref des contextes qui sont différents. Peu de gens connaissent,donc avoir l'avis d'une française, c'est aussi intéressant. C'est ce que je voulais dire 
Tu ne fais rien de mal et en plus on te le demande Je pense que vous vous êtes mal comprises.esther a écrit :bin oui mais quand je dis comment ca se passe en france on me repond que c'est faux et que je suis sur un forum belge.........donc voila quoi,pas envie que ca parte en sucette et de me choper encore un avertissement (deja que j'en ai 2 suite a un bugg...)
Nous sommes sur un forum belge donc si une question concerne la légilation, en général c'est pour la Belgique.
Par contre, il est intéressant de savoir (pour ceux qui l'ignorent) comment cela se passe chez nos voisins; simplement en prenant la précaution que l'intervention vaut pour la France et donc pas pour la Belgique
Suis pas certaine d'être claire là
Le hic, c'est que tu ne dis pas qu'il s'agit de la France !esther a écrit :bin oui mais quand je dis comment ca se passe en france on me repond que c'est faux et que je suis sur un forum belge.........donc voila quoi,pas envie que ca parte en sucette et de me choper encore un avertissement (deja que j'en ai 2 suite a un bugg...)
On peut pas le sucer de son pouce non plus
Oui, oui, commence ta phrase par : "Chez nous (ou moi ) en France ..... "jacqueline a écrit :si si tres clairBarbara13 a écrit :Je pense que vous vous êtes mal comprises.esther a écrit :bin oui mais quand je dis comment ca se passe en france on me repond que c'est faux et que je suis sur un forum belge.........donc voila quoi,pas envie que ca parte en sucette et de me choper encore un avertissement (deja que j'en ai 2 suite a un bugg...)
Nous sommes sur un forum belge donc si une question concerne la légilation, en général c'est pour la Belgique.
Par contre, il est intéressant de savoir (pour ceux qui l'ignorent) comment cela se passe chez nos voisins; simplement en prenant la précaution que l'intervention vaut pour la France et donc pas pour la Belgique
Suis pas certaine d'être claire là
