Besoin d'information pour recours éventuel contre un éleveur

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helenc
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Besoin d'information pour recours éventuel contre un éleveur

Message par helenc »

Bonjour à tous et à toutes,

c'est la première fois que je poste sur ce forum et malheureusement ce n'est pas pour partager de bonnes nouvelles ou de jolies photos.

Jeudi passé, j'ai fait l'acquisition d'une petite british shorthair de 4 mois et demi avec pédigrée dans un élevage agréé. Immédiatement, elle a été incapable de manger autre chose que du lait sans vomir et s'étouffer. Aujourd'hui, j'ai appris après 4 visites chez des vétérinaires (pour un coût total de 700 euros) qu'elle souffre d'une paralysie congénitale de l'oesophage au niveau de la gorge, qui va probablement s'étendre à tout l'estomac. Son pronostic est donc cataclysmique, et elle risque de mourir vite de pneumonie ou d'étouffement.

Ma question est la suivante: la transaction a été étrange depuis le début et je me pose des questions sur la responsabilité de l'éleveur.

1) L'éleveur m'a prévenu que le chat était petit suite selon elle à un abcès, qui a entrainé un arrêt de croissance et qu'elle a soigné avec des antiobiotiques. Elle n'a jamais consulté chez un vétérinaire.

2) Le chaton a 4 mois et demi et pèse 600 gr et n'a pas de masse musculaire. L'éleveur m'a assuré que le chaton était en bonne santé et qu'elle devait juste être gâtée de nourriture et de calins et qu'elle reprendrait très vite.

3) Autre élément suspect, elle m'a vendu le chaton à un prix réduit (250 euros lieu de 400) à cause de sa petite taille (ce chaton ne pourrait pas faire d'expos).

Je suis très triste dans mon coeur pour mon chaton auquel je me suis très vite attaché, comme tout le monde ici je pense, et je suis également ruinée financièrement car j'ai dépensé toutes mes économies cette semaine pensant que comme la garantie le stipule à l'article 1, les frais sont à ma charge. Est-ce vraiment le cas dans cette situation de "vice caché" comme l'a dit mon vétérinaire?

Je voudrais vos conseils et vos expériences si vous avez eu la même malchance que moi. Les avis des acheteurs tant que des éleveurs sont les bienvenus.

Un grand merci d'avance à ceux et celles qui prendront le temps de me répondre.
Helen
Camille
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Message par Camille »

Je suis désolée pour ta puce...

As-tu signé un contrat de vente? Qu'est-ce qui était stipulé dessus?

Je ne sais pas si tu as un recours légal... :( Toutefois, si je peux me permettre, je n'aurais JAMAIS acheté un chaton de 4 mois 1/2 qui pesait 600G... C'est le poids d'un chaton de 6 semaines!

Si l'éleveuse est honnête, elle te remboursera ou te remplacera le chaton...
Camille
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Message par Camille »

Ce n'est même pas un "vice caché" là! L'éleveuse t'a vendu un chaton malade!!!
helenc
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Message par helenc »

Elle m'a dit d'abord deux mois et demi, trois mois et c'est à la remise du chaton qu'elle m'a dit quatre mois. A ce moment-là, j'avais le chaton dans les bras et mon coeur n'était plus à prendre...J'ai été naïve et ignorante sûrement, mais ça c'est pas un crime.

Pour répondre à la question de Camille (merci pour ta consolation), j'ai en effet signé un contrat de vente, avec la garantie légale belge dont il a été déjà été question dans certains posts sur ce forum. La maladie qu'a mon chaton n'est pas reprise dans la liste des maladies congénitales. Mais quand même, c'est pas acceptable. Cela fait une semaine que je l'ai et les vétos lui donnent un pronostic létal.

L'éleveur agréé n'a-t-il pas une obligation de soigner correctement les chatons qu'il tant qu'ils sont sous sa responsabilité? C'est quand même au minimum de la négligence sa part? Pour ce qui est de sa malhonnêteté, je n'en suis pas encore sure, il se peut, comme elle le dit, qu'elle se soit basé sur ses 20 ans d'expérience pour faire de l'automédication et qu'elle soit passé à côté du problème. Ca ne change rien au fait que ce chaton n'aurait pas du être mis à la vente.
Camille
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Message par Camille »

Personnellement, en tant qu'éleveuse, je ne laisserai JAMAIS partir un chaton qui soit aussi léger à 4 mois!

J'espère qu'elle te remplacera ton chaton, ce serait la moindre des choses... Même si ça ne fait pas partie des maladies reconnues, je considère personnellement que vendre un chaton aussi léger à 4 mois constitue une faute de la part de l'éleveuse... La preuve, le chaton à un souci...
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I83M
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Message par I83M »

Malheureusement, les problèmes directement garantis sont ceux repris dans le contrat officiel belge dans le délai imparti.
Pour le reste, seul un accord à l'amiable ou des poursuites judiciaires peuvent intervenir.
Par contre 700€ pour 4 visites chez le vétérinaire, cela me semble vraiment une somme énorme, même s'il a fait des radios, une échographie ou même une endoscopie.
helenc
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Message par helenc »

En effet, les frais sont énormes. C'est parce qu'elle a été deux fois hospitalisée car il a fallu la placer dans une cage à oxygène pour l'aider à respirer, une fois la nuit durant un service de garde et une autre en journée (elle s'est étouffée pendant 6 heures et 5 heures). Sa condition fait qu'elle est incapable de déglutir et dès qu'elle boit du liquide, une certaine quantité passe dans ses poumons. Et le solide cause d'office une obstruction dans sa gorge.

J'ai encore parlé à l'éleveur qui tente de contredire les avis des vétérinaires et les traite d'escrocs qui "donnent des traitements en sachant qu'ils ne vont pas marcher". Elle est fort sur la défensive, en disant qu'elle n'a jamais eu de cas pareil chez elle. Bref, un accord à l'amiable semble difficile malheureusement.
Camille
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Message par Camille »

Bizarre qu'elle ait vécu aussi longtemps avec une telle malformation...

Enfin, je trouve que les vétos ne devraient pas s'acharner comme ça sur un chaton... N'est-ce pas lui infliger plus de souffrances? Si le diagnostic est pessimiste à ce point, pourquoi s'acharner?

Perso, je demanderais un deuxième avis véto et j'irais accompagnée de l'éleveuse...
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Message par I83M »

Est ce que pour ce prix le vt a au moins fait radio/Echo ??
helenc
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Message par helenc »

Oui le prix inclut les consultations, les examens (deux radioscopies), les médicaments et les analyses de sang. A quand une mutuelle pour les animaux?
lovedeclad
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Message par lovedeclad »

Si tu n'arrive pas trouver d'accord avec l'éleveuse et qu'elle semble malhonnête, prend contact avec le service de du bien être animal qui s'occupe en autre de visiter les chatterie, tu leur explique le probleme, malheureusement si la petite vient a décéder, tu fait une autopsie pour prouver tes dires et celui des veto.
En tout cas, c'est ce que j'ai fait quand g vécu a peut prés la même chose que toi!!

Mais surtout menace l'éleveuse. Peut être voudra t'elle coopérer!!!!

Voici le lien avec le numero de telephone...
http://www.belgium.be/fr/environnement/ ... mestiques/
callasthai
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Message par callasthai »

lovedeclad a écrit :Si tu n'arrive pas trouver d'accord avec l'éleveuse et qu'elle semble malhonnête, prend contact avec le service de du bien être animal qui s'occupe en autre de visiter les chatterie, tu leur explique le probleme, malheureusement si la petite vient a décéder, tu fait une autopsie pour prouver tes dires et celui des veto.
En tout cas, c'est ce que j'ai fait quand g vécu a peut prés la même chose que toi!!

Mais surtout menace l'éleveuse. Peut être voudra t'elle coopérer!!!!

Voici le lien avec le numero de telephone...
http://www.belgium.be/fr/environnement/ ... mestiques/
Oui je pense que c'est une bonne chose à faire,et eux pourrons aussi voir aux vue de tes explications ce qu'il y a lieu de faire.
Mais bon un chaton de 4 mois pesant 600 grammes,si elle était sérieuse elle ne pouvait en aucun cas vendre ce chaton,car en tant qu'éleveur elle savait très bien que quelque chose ne tournait pas rond.
Et preuve encore,en voyant ce poid elle aurait du voir son véto au lieu de laisser cette pauvre petite bête ainsi,mais bon,tout le monde ne se soucie pas du bien être de ses chatons...
helenc
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Message par helenc »

Merci pour le lien, ça m'a donné des réponses à ma question. Je vais copié collé les infos pour le cas de mon chaton :

https://portal.health.fgov.be/portal/pa ... ema=PORTAL

Obligations du responsable de l’élevage:

Le responsable de l’établissement est tenu vis-à-vis de l’acheteur

- De lui donner, à la vente d’un chien ou d’un chat, une garantie contre certaines maladies contagieuses qui se déclareraient dans les 10 jours suivant la vente. Il doit remettre à l’acheteur, à cet effet, une attestation de garantie mentionnant les données d’identification de l’animal ; les coordonnées et signatures du vendeur et de l’acheteur ; la date de la vente ; la manière dont la maladie peut être mise en évidence. La garantie doit être laissée au choix de l’acheteur entre le remplacement de l’animal décédé et son remboursement. Les maladies qui sont l’objet de garanties légales sont, pour les chiens, la maladie de Carré, la parvovirose et l’hépatite contagieuse canine, et pour les chats, la panleucopénie infectieuse féline.

- Outre la garantie légale, le vendeur est toujours tenu au respect des conditions « de la garantie des défauts de la chose vendue » telle que définie aux articles 1641 et suivants du code civil.

C'est ce dernier paragraphe qui concerne la maladie de mon chaton.

J'ai été chercher les articles du code civil. Ici, la logique devient très froide et juridique, c'est comme si le chaton était une machine à laver défectueuse.

Voici le lien: http://www.juridat.be/cgi_loi/loi_F.pl?cn=1804032134

Art. 1641. Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Art. 1645. Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu'il en a recu, de tous les dommages et intérêts envers l'acheteur.

Art. 1646. Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu'à la restitution du prix, et à rembourser à l'acquéreur les frais occasionnés par la vente.

Le vendeur professionnel est présumé de mauvaise foi, de telle sorte que c’est à lui qu’il appartient d’établir qu'il ne ne connaissait pas la présence du vice et qu’il lui était impossible de la déceler.


Qu'en pensez-vous? Il semble que j'obtiendrais gain de cause car la garantie est bien plus large que les maladies mentionnées dans le contrat de vente.
Xela
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Message par Xela »

Je suis vraiment désolée pour toi et ton loulou, le pauvre...

Ce qui m'étonne surtout, c'est que ce petit est sûrement vacciné.
Le véto de l'éleveuse aurait du voir qu'il y avait un soucis, si il ne pèse que 600g actuellement, combien pesait-il au moment des vaccins ?
N'a-t-il pas également une part de responsabilité ?
Rien d'indiqué dans son carnet de vaccination ?
helenc
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Message par helenc »

Dans son carnet de vaccination tout est normal, elle a reçu ses vaccins.

Mon véto appelé le vétérinaire de l'éleveur pour voir si elle avait vu le chaton et si elle avait un dossier sur lui. Mais elle a expliqué qu'il y a tellement de portées dans la chatterie qu'elle se rend sur place pour faire les vaccins mais ne connaît pas les chatons individuellement et ne fait pas de dossier pour chacun. Est ce que c'est une pratique normale?

Là, tu me fais penser qu'elle a peut-être une part de responsabilité car dans la partie du carnet "examen clinique avant la première vaccination", elle a noté que l'examen normal était pour tout. Sur base de la taille du chaton qui a toujours été anormale (très petite depuis le début selon l'éleveur), il aurait peut-être fallu pousser l'examen plus loin.

Tout ça donne une image de la chatterie comme d'une usine...

J'attends pour l'instant des nouvelles de l'éleveur, je lui ai dit que je ne souhaitais pas remplacer le chat car je me sentais pas prête à reprendre un autre chat tout de suite et que je préférais être remboursée pour le chaton et une partie des frais. Elle a dit qu'elle y penserait et me rappellerait aujourd'hui. Je vous tiendrai au courant des nouvelles.
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