Contrat de vente

Ewilan · Message par **Ewilan** » 7/7/2009 11:36

Hello,

Par curiosité, j'aimerais savoir à quoi ressemble un contrat de vente quand on achète un chat avec pedigree chez un éleveur.

Quelqu'un pourrait me renseigner?

Merci!

Ewilan · Message par **Ewilan** » 7/7/2009 11:45

Est-ce qu'un chat vendu en tant que chat de compagnie peut faire des expos ou ça dépend de l'éleveur?

kix · Message par **kix** » 7/7/2009 12:41

Bonjour,

Il est possible de trouver des exemples de contrats de vente sur le net, par exemple :
http://www.lachatouillerie.com/vente.pdf
http://www.jovisca.com/contrat.html
Et d'autres...

Si un chaton est vendu de "compagnie" c'est parce que l'éleveur a estimé qu'il n'avait pas les qualités pour faire des expositions. Dans ce cas, quel intérêt de le sortir en exposition ?
Sinon, il serait vendu "expo" ou "breeder".
A discuter avec l'éleveur de toute façon, afin de savoir s'il désire que son chaton soit inscrit dans une exposition, et surtout pour connaître les raisons qui font que ce chat est placé en compagnie (morphologie souvent).

Kix.

Ewilan · Message par **Ewilan** » 7/7/2009 13:18

L'intérêt c'est uniquement pour le plaisir.

Ses chatons sont demandés pour élevage, mais elle ne veut pas par simple mesure de précautions, c'est pour cela qu'elle vend compagnie, donc c'est à voir avec l'éleveur.

J'irai voir sur les sites.

Merci!

kix · Message par **kix** » 7/7/2009 13:21

Et bien si vous voulez avoir du plaisir à sortir un chat en exposition, achetez-en un qui vaille le coup d'être jugé.

Kix.

Ewilan · Message par **Ewilan** » 7/7/2009 13:23

Oui bien sur

acherontia · Message par **acherontia** » 10/7/2009 8:50

Hello Ewilan!
Tu envisages une adoption?

Pour mettre mon petit grain de sel, je ne suis pas sûre que les "contrats de vente" signés entre l'éleveur et l'acheteur aient une quelconque valeur juridique, à moins que ce ne soit fait devant avocat ou quoi.. Maintenant, il faudrait vérifier là-dessus, je ne suis pas sûre..
La meilleure protection, selon moi, si on veut éviter les dérapages quand on vent un chaton "compagnie", c'est la stérilisation.. Au moins, pas de surprises

(mais bon, chacun son avis là-dessus évidemment

)
Gros bisous!

kix · Message par **kix** » 10/7/2009 8:58

Bonjour,

Le contrat de vente a pourtant bien une réelle valeur juridique.
Tu achètes une voiture en signant un contrate de vente, ayant valeur juridique, et pourtant tu ne passes pas devant un notaire...

http://bernois-saint-roc.com/juridique/vente.htm

Bien sûr, un animal n'est pas une voiture, mais dès que tu acceptes les termes d'un contrat et que tu le signes...

Kix.

acherontia · Message par **acherontia** » 10/7/2009 9:05

kix a écrit :Bonjour,

Le contrat de vente a pourtant bien une réelle valeur juridique.
Tu achètes une voiture en signant un contrate de vente, ayant valeur juridique, et pourtant tu ne passes pas devant un notaire...

http://bernois-saint-roc.com/juridique/vente.htm

Bien sûr, un animal n'est pas une voiture, mais dès que tu acceptes les termes d'un contrat et que tu le signes...

Kix.

Hello!

Merci pour l'info!
Je me posais la question car j'ai été confrontée à une situation délicate concernant justement un contrat de vente (que JE n'ai pas respecté), et certains responsables d'associations félines m'avait rassurée en me disant que ça n'évait pas de valeur légale (ce qui m'avait posé question aussi à l'époque

).
Donc le contrat de vente en aurait bien une? Mais j'imagine qu'en cas de "litige", les procédures doivent être lourdes..?

kix · Message par **kix** » 10/7/2009 9:14

Oui, en cas de litige, il faut aller en justice et ça prend du temps et de l'argent.
Mieux vaut donc un arrangement à l'amiable.

Kix.

acherontia · Message par **acherontia** » 10/7/2009 9:19

kix a écrit :Oui, en cas de litige, il faut aller en justice et ça prend du temps et de l'argent.
Mieux vaut donc un arrangement à l'amiable.

Kix.

Ca n'a pas vraiment été à l'amiable, mais c'est arrangé

Merci pour les infos

Tu élèves? Si oui, quelle race?

Bonne journée!

kix · Message par **kix** » 10/7/2009 10:03

Ah non moi je n'élève pas

J'ai cinq Persans et trois gouttières.

Kix.

I83M · Message par **I83M** » 10/7/2009 11:25

Les clauses d'un contrat peuvent avoir une valeur légale sauf si un tribunal peut les juger abusives.
Je pense également que la meilleure protection des chatons reste la stérilisation.

Ewilan · Message par **Ewilan** » 10/7/2009 15:42

acherontia a écrit :Hello Ewilan!
Tu envisages une adoption?

Coucou! Si j'arrive à convaincre mes parents, oui

Ca fait 4 mois que j'y travaille lol

acherontia · Message par **acherontia** » 12/7/2009 11:35

Ewilan a écrit :
acherontia a écrit :Hello Ewilan!
Tu envisages une adoption?
Coucou! Si j'arrive à convaincre mes parents, oui

Ca fait 4 mois que j'y travaille lol

J'ai encore dû louper 50 épisodes.. Et du coup, je vais te faire te répèter sûrement : quoi? Quand ? Pourquoi? Race? Couleur? POurquoi cette race? Motifs de refus des parents?
Tu as déjà un bon éleveur en ligne de mire?

LOL allez, moussaillon, hop on répond