Bonjour,
J'ai une petite question, j'ai vendu un chat y a quelques mois sur internet et l'acheteur n'en veux plus car apparemment il ne serait pas "propre". Il demande le remboursement sinon il porte plainte. Il m'a menacé en disant que si je ne lui remboursait pas, il allait faire des analyses chez le veto pour voir si il n a pas de maladie ou autre pour pouvoir m'attaquer en justice... le chat est vacciné et malheureusement je n'ai pas le carnet de vaccination car il m'a été donné par un ami et je n'ai plus de nouvelle de cet ami, par contre je ne peux plus le reprendre et encore moins lui rembourser. Pensez vous que je risque des ennuies ?
Gros soucis avec mon chat
Modérateurs : Vince, acherontia
Il a été vendu il y a plusieurs mois les garanties légales sont passées depuis longtemps, les garanties sont :
Panleucopénie infectieuse : 10 jours à compter à partir du jour qui suit la livraison de l’animal
Péritonite infectieuse : 21 jours à compter à partir du jour qui suit la livraison de l’animal
Leucose féline : 15 jours à compter à partir du jour qui suit la livraison de l’animal
Par contre s'il continue à vous menacer Vous pouvez aller au commissariat porter plainte contre lui.
Il essaie de vous intimider c'est tout, ne vous laisser pas faire.
La seule chose, c'est que depuis septembre les chats vendus ou donnés doivent être pucé et stérélisé.
Encore doit il prouver que c'est bien vous qui avez vendu le chat, il a en sa possession un contrat que vous avez signé ?
Panleucopénie infectieuse : 10 jours à compter à partir du jour qui suit la livraison de l’animal
Péritonite infectieuse : 21 jours à compter à partir du jour qui suit la livraison de l’animal
Leucose féline : 15 jours à compter à partir du jour qui suit la livraison de l’animal
Par contre s'il continue à vous menacer Vous pouvez aller au commissariat porter plainte contre lui.
Il essaie de vous intimider c'est tout, ne vous laisser pas faire.
La seule chose, c'est que depuis septembre les chats vendus ou donnés doivent être pucé et stérélisé.
Encore doit il prouver que c'est bien vous qui avez vendu le chat, il a en sa possession un contrat que vous avez signé ?
Nadia a écrit :Il a été vendu il y a plusieurs mois les garanties légales sont passées depuis longtemps, les garanties sont :
Panleucopénie infectieuse : 10 jours à compter à partir du jour qui suit la livraison de l’animal
Péritonite infectieuse : 21 jours à compter à partir du jour qui suit la livraison de l’animal
Leucose féline : 15 jours à compter à partir du jour qui suit la livraison de l’animal
Par contre s'il continue à vous menacer Vous pouvez aller au commissariat porter plainte contre lui.
Il essaie de vous intimider c'est tout, ne vous laisser pas faire.
La seule chose, c'est que depuis septembre les chats vendus ou donnés doivent être pucé et stérélisé.
Encore doit il prouver que c'est bien vous qui avez vendu le chat, il a en sa possession un contrat que vous avez signé ?
bonsoir
merci pour ta réponse, alors non je n'ai pas signé de contrat et le chat a été vendu après la nouvelle lois, je ne savais pas qu'il fallais stérilisé et pucé le chat. J'ai peur que cette histoire termine en justice.
Sans contrat (et e suppose sans pédigrée) il ne peut pas prouver que vous êtes le vendeur, ou que le chat vendu est celui dont il parle.
Et comme je l'ai dit plus haut pour les maladies les garanties sont dépassées.
De plus, je n'ai pas entendu qu'une seule personne avait reçu une amende pour vente de chat non stérilisé. Encore une loi mal pensée et pas appliquée..
Par contre menace et harcèlement sont punissables.
Donc je vous conseille de lui dire que :
1. Peu importe que le chat soit malade ou non, cela ne vous concerne plus légalement.
2. S'il porte plainte non seulement ce sera inutile pour lui mais vous n'hésiterez pas à en faire autant contre lui.
3. Un chat n'est pas une machine, s'il n'est pas propre il y a sans doute une raison, qu'il se remette un peu en question. :roll,:
4. qu'il doit maintenant arrêté de vous contacter, que vous ne compter plus lui répondre.
Ceci dit, je suis étonnée des conditions de vente, vous avez été négligente et lui bien naïf, il a acheté un chat sans contrat, sans carnet de vaccination (il ne comptait pas le soigner? le vacciner?).
Je rappelle qu'un chat se vend:
1. à partir de 3 mois, avant il ne doit pas quitter sa mère, sans quoi il risque des problèmes de comportement car pas suffisamment sevré.
2. vacciné, vermifugé, pucé c'est vraiment un minimum.
3. stérilisé (sauf aux éleveurs et aux personne n'habitant pas la Belgique).
4. avec un contrat stipulant les garanties légales.
5. avec son pédigrée s'il s'agit d'un chat de race (sans pédigrée c'est un chat de gouttière).
6. évidemment en bonne santé (une attestation du vétérinaire est généralement fournie)
L'éleveur se soucie également de la consanguinité, du standard de la race, de la socialisation du chaton et des maladies spécifiques de la race.
Que l'on soit éleveur professionnel ou que l'on ne vende qu'un seul chaton en tant que particulier ne change rien.
C'est tout cela qui justifie le prix d'un chaton pas le fait qu'il soit joli.
Un chat non pucé , sans carnet de vétérinaire et (je suppose) sans pédigrée vaut zéro euros.
Et comme je l'ai dit plus haut pour les maladies les garanties sont dépassées.
De plus, je n'ai pas entendu qu'une seule personne avait reçu une amende pour vente de chat non stérilisé. Encore une loi mal pensée et pas appliquée..
Par contre menace et harcèlement sont punissables.
Donc je vous conseille de lui dire que :
1. Peu importe que le chat soit malade ou non, cela ne vous concerne plus légalement.
2. S'il porte plainte non seulement ce sera inutile pour lui mais vous n'hésiterez pas à en faire autant contre lui.
3. Un chat n'est pas une machine, s'il n'est pas propre il y a sans doute une raison, qu'il se remette un peu en question. :roll,:
4. qu'il doit maintenant arrêté de vous contacter, que vous ne compter plus lui répondre.
Ceci dit, je suis étonnée des conditions de vente, vous avez été négligente et lui bien naïf, il a acheté un chat sans contrat, sans carnet de vaccination (il ne comptait pas le soigner? le vacciner?).
Je rappelle qu'un chat se vend:
1. à partir de 3 mois, avant il ne doit pas quitter sa mère, sans quoi il risque des problèmes de comportement car pas suffisamment sevré.
2. vacciné, vermifugé, pucé c'est vraiment un minimum.
3. stérilisé (sauf aux éleveurs et aux personne n'habitant pas la Belgique).
4. avec un contrat stipulant les garanties légales.
5. avec son pédigrée s'il s'agit d'un chat de race (sans pédigrée c'est un chat de gouttière).
6. évidemment en bonne santé (une attestation du vétérinaire est généralement fournie)
L'éleveur se soucie également de la consanguinité, du standard de la race, de la socialisation du chaton et des maladies spécifiques de la race.
Que l'on soit éleveur professionnel ou que l'on ne vende qu'un seul chaton en tant que particulier ne change rien.
C'est tout cela qui justifie le prix d'un chaton pas le fait qu'il soit joli.
Un chat non pucé , sans carnet de vétérinaire et (je suppose) sans pédigrée vaut zéro euros.
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christiane R
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Forest Charlot and co
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C'est lui qui va payer au final, car sans doute mal aimé......-
calimerobix
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les nôtres (5) sont tous stérilisés. On a vécu l'avant/après stérilisation pour 4 d'entre eux ...
Et bien depuis qu'ils sortent, il n'y en a vraiment que un qui est totalement propre, et c'est celui qui ne sort pas ... Un a finalement accepté de nous faire plaisir mais vise à côté de la litière, les deux femelles ne connaissent plus la litière (surtout une, l'autre ça dépend d'une semaine à l'autre) depuis qu'elles sortent, et le quatrième là ... Propre 2 semaines après sa sortie du refuge, depuis ... Il pisse partout ...
Il est gonflé votre acheteur, qu'il prenne patience, il y a sans doute qqch dans son environnement qui ne va pas ...
Et bien depuis qu'ils sortent, il n'y en a vraiment que un qui est totalement propre, et c'est celui qui ne sort pas ... Un a finalement accepté de nous faire plaisir mais vise à côté de la litière, les deux femelles ne connaissent plus la litière (surtout une, l'autre ça dépend d'une semaine à l'autre) depuis qu'elles sortent, et le quatrième là ... Propre 2 semaines après sa sortie du refuge, depuis ... Il pisse partout ...
Il est gonflé votre acheteur, qu'il prenne patience, il y a sans doute qqch dans son environnement qui ne va pas ...
Merci beaucoup pour vos réponses, me voilà plus rassurée. Je vais porter plainte pour harcèlement a répétition. J'ai un peu peur qu'il s'en prennes au chat :s malheureusement je ne peux plus le reprendre car je vis actuellement dans un appartement ou les animaux sont interdit. Oui je pense qu'il lui faut du temps pour s'adapter a son nouvel environnement, mais l'acheteur ne veux rien savoir, il veux a tout prix s'en débarrasser et que je lui rembourse la somme 
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GriGris
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Pour le bien-être de l'animal, REPRENEZ LE, c'est importent car la personne chez qui il est ne sait s'y prendre.
Si vous le reprenez, faites le gratuitement, pas de contrat donc pas de transaction, sauf s'il sait le prouver par échange écrit (courrier ou email), ou un paiement électronique.
Mais si vous le reprenez, pensez à faire un contrat...
Et puis en effet, pas de sanctions pour les particuliers qui ne stérilisent pas leur chats, c'est une directive visant uniquement à contrer la prolifération des chats errants, pas à exterminer les races...
Si vous le reprenez, faites le gratuitement, pas de contrat donc pas de transaction, sauf s'il sait le prouver par échange écrit (courrier ou email), ou un paiement électronique.
Mais si vous le reprenez, pensez à faire un contrat...
Et puis en effet, pas de sanctions pour les particuliers qui ne stérilisent pas leur chats, c'est une directive visant uniquement à contrer la prolifération des chats errants, pas à exterminer les races...
Faux, les chats doivent être donnés ou vendus stérilisés sauf exception pour chats de race vendus dans des élevages à certaines conditions.GriGris a écrit :Pour le bien-être de l'animal, REPRENEZ LE, c'est importent car la personne chez qui il est ne sait s'y prendre.
Si vous le reprenez, faites le gratuitement, pas de contrat donc pas de transaction, sauf s'il sait le prouver par échange écrit (courrier ou email), ou un paiement électronique.
Mais si vous le reprenez, pensez à faire un contrat...
Et puis en effet, pas de sanctions pour les particuliers qui ne stérilisent pas leur chats, c'est une directive visant uniquement à contrer la prolifération des chats errants, pas à exterminer les races...
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GriGris
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Oui, vous avez raison, même tout à fait, et puis la loi c'est la loi!
Mais il y a une différence entre un particulier qui vend un chaton de trois mois non stérilisé, et un pro qui en a fait l'économie alors que ces frais sont dans son cahier de charges, et puis simple exemple est qu'on ne stérilise pas un chaton avant six mois alors qu'on le donne/vend souvent à trois une fois bien sevré.
Il y a aussi la bonne intention à tenir en compte, que dois je faire de mes chatons sinon si je n'ai pas les moyens de les stériliser tous les sept en une fois?
Perso j'ai trouvé un chaton estimé à trois mois en forêt il y a quelque temps, bien trop jeune pour la castration, je l'ai donné via ce site web à des gens géniaux qui l'aiment et se chargent de la castration dès que l'age sera raisonnable.
Quelle est la réglementation pour ce flou alors qui existe entre l'age d'une stérilisation et le moment de céder un jeune chaton? Doit on castrer plus jeune?
Mais il y a une différence entre un particulier qui vend un chaton de trois mois non stérilisé, et un pro qui en a fait l'économie alors que ces frais sont dans son cahier de charges, et puis simple exemple est qu'on ne stérilise pas un chaton avant six mois alors qu'on le donne/vend souvent à trois une fois bien sevré.
Il y a aussi la bonne intention à tenir en compte, que dois je faire de mes chatons sinon si je n'ai pas les moyens de les stériliser tous les sept en une fois?
Perso j'ai trouvé un chaton estimé à trois mois en forêt il y a quelque temps, bien trop jeune pour la castration, je l'ai donné via ce site web à des gens géniaux qui l'aiment et se chargent de la castration dès que l'age sera raisonnable.
Quelle est la réglementation pour ce flou alors qui existe entre l'age d'une stérilisation et le moment de céder un jeune chaton? Doit on castrer plus jeune?
Il n'y a aucun flou dans la loi.
Si une personne n'a pas le budget pour stériliser des chatons, alors elle n'a qu'à stériliser la mère avant qu'elle ne soit enceinte, quitte à ne pas la faire sortir tant qu'elle n'a économisé la somme pour cela.
Stériliser une femelle coûte 120 euros, donc 10 € d'économie par mois pendant un an, c'est faisable.
Un chaton peut se stériliser à 3 mois, même si personnellement je trouve ça tôt, c'est faisable.
La loi dit bien que cela concerne tout le monde, que le chat soit donné ou vendu peu importe. Au contraire, c'est sensé limiter la prolifération des chatons de gouttière. Et une loi qui n'est pas appliquée ne sert à rien.
Personnellement je trouve cette loi idiote, il aurait été plus judicieux d'imposer la stérilisation des adultes en liberté... et l'imposer aux chats de race est encore plus idiot, ce n'est pas les persans et les bengals que l'on euthanasie par centaine dans les spa.
Si une personne n'a pas le budget pour stériliser des chatons, alors elle n'a qu'à stériliser la mère avant qu'elle ne soit enceinte, quitte à ne pas la faire sortir tant qu'elle n'a économisé la somme pour cela.
Stériliser une femelle coûte 120 euros, donc 10 € d'économie par mois pendant un an, c'est faisable.
Un chaton peut se stériliser à 3 mois, même si personnellement je trouve ça tôt, c'est faisable.
La loi dit bien que cela concerne tout le monde, que le chat soit donné ou vendu peu importe. Au contraire, c'est sensé limiter la prolifération des chatons de gouttière. Et une loi qui n'est pas appliquée ne sert à rien.
Personnellement je trouve cette loi idiote, il aurait été plus judicieux d'imposer la stérilisation des adultes en liberté... et l'imposer aux chats de race est encore plus idiot, ce n'est pas les persans et les bengals que l'on euthanasie par centaine dans les spa.